Le présent règlement a pour objet de définir clairement les règles de fonctionnement ainsi que les droits et obligations de chacun des membres de la communauté scolaire dans le respect des textes officiels et de la réglementation en vigueur.
Le protocole de gestion de conflit permet de graduer les interventions des différents partis.
Le règlement et le protocole de gestion de conflits s’applique donc sans distinction à tous les élèves et ce durant toute leur scolarité à l’école.